Mentions légales

Contenu
L'information contenue sur ce site est destinée à apporter à l'internaute des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. Le Pôle formation des industries technologiques Savoie ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l'utilisation et de l'interprétation de l'information qu'il contient.
Les informations présentées dans ce site le sont de façon purement informative et en aucun cas contractuelle. À ce titre, ces informations ne sauraient engager ni commercialement ni juridiquement, le Pôle formation des industries technologiques Savoie.

Liens hypertextes
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes présents sur le site www.formation-industries-savoie.fr n'appartiennent pas au Pôle formation des industries technologiques Savoie.
Le Pôle formation des industries technologiques Savoie décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur les sites qui ne lui appartiennent pas, au titre de l'activation de l'hyperlien.

Avertissement légal aux utilisateurs
L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet et, en particulier, reconnaître :

  • avoir connaissance de la nature du réseau de l'Internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d'informations ;
  • que la communication, par l'utilisateur à des tiers de ses identifiants et d'une manière générale, de toute information jugée par l'utilisateur comme personnelle ou confidentielle se fait à ses risques et périls ;
  • qu'il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur Internet ;
  • que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en terme d'usage ou protégées par un droit de propriété. D'une manière générale, l'utilisateur est seul responsable du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.

Configuration informatique minimum
L'utilisateur du site www.formation-industries-savoie.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser ce site. 

Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Pour tous les textes et œuvres présentés sur le site : tous droits d'auteur des œuvres sont réservés.
Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toutes reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie d'une création, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Pôle formation des industries technologiques Savoie est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Toute demande d'autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée au Pôle formation des industries technologiques Savoie.

Charte-Éthique
Dans un souci de qualité, ce site répond également aux recommandations du w3c en respectant les standards xhtml et css en vigueur.

Newsletter
Pour rester informés des évènements et formations du pôle.